🏀 Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : octobre 2025
1. Identification du vendeur
La boutique en ligne du Basket Club Meximieux (BCM) est gérée par l’association :
Basket Club Meximieux
Siège social : 9 AVENUE DU DOCTEUR BERTHIER 01800 MEXIMIEUX
SIRET : 42497043200037
Adresse e-mail : bcmeximieux@free.fr
Téléphone : 06 36 95 17 73
2. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations du club et de toute personne souhaitant acheter un ou plusieurs produits proposés sur la boutique en ligne du Basket Club Meximieux.
Toute commande passée sur la boutique implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés (textiles, accessoires, packs, etc.) sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photos sont non contractuelles : des différences minimes de couleur, de coupe ou de logo peuvent exister selon les séries de production.
Les produits vendus sont destinés à un usage personnel et associatif, et ne peuvent être revendus sans autorisation préalable du club.
4. Prix
Les prix affichés sur la boutique sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Ils ne comprennent pas les frais de livraison éventuels, qui peuvent être ajoutés au moment du paiement.
Le Basket Club Meximieux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commandes
Toute commande passée sur la boutique vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
Le client s’engage à fournir des informations exactes (nom, prénom, catégorie d’équipe, taille, etc.) lors de la commande.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
6. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue uniquement par carte bancaire, via la plateforme sécurisée proposée sur la boutique en ligne.
Aucun autre moyen de paiement (espèces, virement, chèque, etc.) n’est accepté.
La commande n’est considérée comme définitive qu’après validation du paiement complet.
7. Délais et modalités de livraison / retrait
Les produits peuvent être :
Les délais de livraison peuvent varier en fonction des stocks et des périodes de commande groupée (textiles personnalisés, commandes fournisseurs, etc.).
Le club s’engage à informer le client en cas de retard.
8. Personnalisation des produits
Certains articles (maillots, sweats, etc.) peuvent être personnalisés (nom, numéro, logo…).
Une fois la commande validée, aucune modification ou annulation n’est possible pour ces produits personnalisés.
Les produits personnalisés ne peuvent pas être échangés ni remboursés, sauf en cas d’erreur imputable au club (ex : erreur de taille ou de flocage).
9. Échanges et retours
Pour les produits non personnalisés, un échange peut être accepté dans un délai de 30 jours après réception, à condition que le produit soit neuf, non porté et dans son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de commande du club.
Aucun retour ne sera accepté pour les articles portés, lavés ou endommagés.
10. Responsabilité
Le Basket Club Meximieux ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Le club n’est pas responsable des retards de livraison dus à des causes extérieures (transporteurs, ruptures fournisseurs, grèves, etc.).
11. Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la gestion de la commande.
Elles sont utilisées uniquement par le club et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.
Conformément à la réglementation (RGPD), chaque client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande à : [adresse e-mail du club].
12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client s’engage à rechercher une solution amiable avec le Basket Club Meximieux avant toute action judiciaire.
13. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, vous pouvez contacter :
📧 bcmeximieux@free.fr
📞 06 36 95 17 73
